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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François HUE
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PEZON ET MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEZON ET MICHEL
SARL François HUE, SARL

Numéro de dépôt :
93483415
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2013

Présentation de la marque PEZON ET MICHEL

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEZON ET MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) François HUE domicilié(e) 127 - rue Jules Ferry,22000 St Brieuc (dossier no 2240704) - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 442 000 28 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL - François HUE domicilié(e) 127 - rue Jules Ferry,22000 St Brieuc (dossier no 2240704) - 22000 - France.

La marque PEZON ET MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEZON ET MICHEL est expirée depuis le 14 septembre 2013.

François HUE a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR , ALYSEE


SARL François HUE, SARL - 127 - rue Jules Ferry,22000 St Brieuc (dossier no 2240704) - 22000 - France - SIREN 39981844200028


SARL - François HUE - 127 - rue Jules Ferry,22000 St Brieuc (dossier no 2240704) - 22000 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240704 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371121 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484756 - Publication au BOPI 2008-11-07

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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